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Une application gratuit pour transformer un bilan format Excel au XML, il suffit de remplir les feuilles de : 
- Identification
- Balance N
- Balance N-1
Après ouvrez la feuille de XML et cliquer sur Export du fichier xml

NB : 
- Vous devez activé le macro
- Cette application est gratuit il a pour le but de faciliter le travail et non jamais peut servir le travail complet, alors vous devez vérifier les tableau après.

Bilan EDI xml


La loi de finances n°73-16 pour l'année budgétaire 2017 a introduit un nouvel article 185 bis relative à la sanction pour non conservation des documents comptables.
En effet cet article prévoit une amende égale à 50.000 dirhams, par exercice, applicable aux contribuables qui ne conservent pas pendant 10 ans les documents comptables ou leur copie conformément aux dispositions de l'article 211.
Cette amende est émise par voie de rôle, au titre de l'exercice de constatation de l'infraction, sans procédure.

Aucune entreprise n’est à l’abri d’un contrôle fiscal et il est donc absolument nécessaire de s’organiser afin que tous les documents comptables sur les 10 dernières années soient correctement classés et archivés.

Leur consultation éventuelle doit pouvoir être rapide et accessible en cas de besoin, afin d’éviter la lourde pénalité de 50 000 dirhams par exercice introduite par le législateur.

Sanction pour non conservation des documents comptables



Comptabilisation du crédit-bail
   - Ecriture comptable à enregistrer lors de la conclusion du contrat de crédit-bail
    -Ecriture comptable à enregistrer lors du paiement de la redevance périodique
   -Ecriture comptable à enregistrer lors de l'option d'achat
    -Réintégration fiscale


http://up.media1fire.com/038pkipz0xhd 
    pdf

Comptabilisation du crédit-bail


Exercice de comptabilité sur les travaux d’inventaire
Cet exercice corrigé de comptabilité porte sur : Les travaux d’inventaire, opérations financières à long terme et états de synthèses.
 L’entreprise « SETINFO «, spécialisée dans la fabrication des articles informatiques, effectue certains travaux d’inventaire au titre de l’exercice 2013. Vous disposez des documents et informations suivants :
Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/2013
blance-avant-inventaire
Immobilisations amortissables
immobilisation-amortissable
Créances, titres et autres informations
1. Créances clients (Taux de TVA 20%)
creance-client
2.  Titres et valeurs de placement
tvp
Remarque :
L’avis de crédit bancaire n° 6254, non enregistré, relatif à la cession des titres et valeurs de placement mentionne un prix de vente unitaire de 160 DH, des commissions bancaires hors taxes pour 1 000 DH et de la TVA au taux de 10%.
3. Autres informations
a. Le stock de matières premières, au 31/12/2013, est de 84 000 DH. Sa dépréciation est estimée à 5%.
b. Le 12/04/2013, l’entreprise a été condamnée à payer 12 800 DH au titre de l’unique amende pour laquelle elle avait constitué une provision non courante depuis 2011.
c. La consommation d’électricité au titre du mois de décembre 2013 est estimée à 1 400 DH (HT), TVA au taux de 14%. La facture correspondante ne sera reçue qu’en janvier 2014.
d. Le 28/12/2013 l’entreprise a livré des produits finis au client SABRI d’une valeur de 8 400 DH (HT), TVA au taux de 20%. La facture correspondante sera établie en janvier 2014.
États de synthèse
1. Extrait du tableau des amortissements     Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
tableau-amortissement
2. Extrait du tableau des provisions        Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
tableau-amortissement
(1)PPD : Provisions pour dépréciation
Opérations financières à long terme
L’acquisition de la machine WF a été financée par un emprunt indivis dont les caractéristiques sont :
 Durée : 4 ans·
 Taux d’intérêt annuel : 9 %·
 Montant de l’annuité constante : 222 241,44 DH·
 Échéance de la 1ère annuité : 01/10/2010·
Annexes à remplir :
Annexe n° 1 : extrait du plan d’amortissement de la machine xml
exercice de comptabilité
Annexe n° 2 : état des créances clients (tva au taux de 20%)
ANNEXE2
Annexe n° 3 : extrait de l’état des soldes de gestion (e.s.g)
Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
Tableau de formation des résultats (t.f.r)
ANNEXE3
TRAVAIL À FAIRE
1.     Calculer le taux d’amortissement des frais de constitution.
2.     Remplir l’extrait du plan d’amortissement de la machine XML. Annexe n° 1
3.     Calculer les dotations aux amortissements pour l’exercice 2013.
4.     Enregistrer les dotations aux amortissements de l’exercice 2013
5.     Passer au journal les écritures de régularisation relatives :
a. à la sortie de la machine WF ; justifier par les calculs
b. au retrait des frais de constitution.
6.     a. Compléter l’état des créances clients. Annexe n° 2
b. Passer au journal les écritures de régularisation nécessaires relatives aux créances clients.
7.     a. Calculer, pour l’exercice 2013, les provisions des titres et valeurs de placement.
b. Passer au journal toutes les écritures de régularisation relatives aux titres et valeurs de placement.
8.     Passer au journal toutes les écritures de régularisation relatives aux :
a. stocks ;
b. provisions pour risques et charges ;
c. charges et produits.
9.     Compléter l’extrait de l’état des soldes de gestion. Annexe n° 3
10.  a. Présenter la dernière ligne du tableau d’amortissement de l’emprunt. Justifier par les calculs
b. Calculer le montant de l’emprunt.

pour télécharger l'exercice avec les annexes cliquer d'ici
http://up.media1fire.com/m7kj983kwp9p
pour télécharger l'Corrigé de l’exercice de comptabilité sur les travaux d’inventaire

Exercice de comptabilité sur les travaux d’inventaire


La cession d’une immobilisation par l’entreprise constitue une opération non courante qui entraine un résultat non courant. Les différentes phases comptables de l’opération sont :
§  Comptabilisation du complément d’amortissement du début de l’exercice jusqu’à la date de cession ;
§  Constatation de la cession qui représente un produit non courant, en utilisant le compte 751_ (produit de cession des immobilisations_) ;
§  Sortie du bien cédé en soldant sa valeur d’origine ainsi que le compte cumulant les amortissements pratiqués depuis son acquisition, jusqu’à sa cession. La différence entre les deux est la VNA qui représente une charge non courante, en utilisant le compte 651_ (VNA des immobilisations_ cédées).

Les Amortissements

Exercice 4 :

L’entreprise ALFA a cédé le 31/09/97 un véhicule acquis le 01/07/93 au prix de 300.000 DH.
L’amortissement a été pratiqué au taux linéaire de 20%.
Le prix de cession est de 75.000 DH dont 15.000 en espèces et le reste par crédit à 3 mois.
L’exercice comptable coinsside avec l’année civile.

T.A.F : Passer les écritures comptables nécessaires.
Amortissement complémentaire : VO x taux x durée = 300.000 x20% x 9/12=45.000
Amortissements cumulés : ∑A = VO x taux x durée = 300.000 x 20% x 39/12 =195.000
VNA = 300.000 – 195.000 =105.000



Les cessions des immobilisations amortissables



Avant la clôture l'exercice social clos le 31/12/N, je vous présente un petit guide sous forme des recommandations à suivre :

Capital social :

- Si le capital a connu une augmentation durant l’exercice N, vérifier l’existence d’un PV de AGE et vérifier que les charges engagées suite à l’opération soient comptabilisées au compte 2113 FRAIS D’AUGMENTATION DE CAPITAL, et amortis sur 5 ans.
Dettes de Financements :
- Pour les crédits CMT, Rapprocher les emprunts aux contrats, et le solde comptable au 31/12/N de compte 1481 avec le montant restant dû apparu sur le tableau d’amortissement.
- Rapprocher aussi les intérêts sur emprunts aux contrats.

Immobilisations :

- Faites un inventaire physique des immobilisations, et s’assurer que tous les éléments existant sont comptabilisés et inscrits dans l’actif de la société.
- Pour les cessions, retraits des immobilisations, vérifier qu’ils soient faits l’objet du calcul de la VNA, et que le prix de cession soit déclaré et la TVA soit régularisée.
- Mettre à jour le plan d’amortissement, pour chaque immobilisation inscrit dans l’actif.
- Au niveau des amortissements, vérifier que le cumul des amortis pour chaque immobilisation est inférieur ou égal à la valeur d’entré.
- Vérifier que les immobilisations en non valeurs totalement amortis, sont annulées dans la comptabilité.

STOCK :

- Vérifier l’annulation du stock initial,
- Vérifier la constatation du stock final, et se procurer le PV d’inventaire du stock au 31/12/N.
- Vérifier la constitution des provisions pour le stock
- Pour la marchandise défecteuse, cassée, non conforme se procurer un PV de mise en rebut, et faire appeller un huissier de justice pour constater la mise en rebut de la m/ses

Comptes Clients :

- S’assurer de l’existence d’une analyse extra- comptable des comptes clients.
- S’assurer que tous les soldes clients passés au 3421 sont débiteurs, et pour les soldes créditeurs, vérifier leur virement au compte 4421 CLIENTS AVANCE ET ACOMPTES.
- Vérifier le virement des comptes clients, douteux ou litigieux, au compte 3424 CLIENTS DOUTEUX ET LITIGIEUX,

Comptes Fournisseurs :

- S’assurer de l’existence d’une analyse extra- comptable des comptes fournisseurs.
- S’assurer que tous les soldes fournisseurs passés au 4411 sont créditeurs, et pour les soldes débiteurs, vérifier leur virement au compte 3411 FOURNISSEURS AVANCE ET ACOMPTES.

Comptes TVA :

- L’analyse des comptes TVA facturée, en rapprochant le solde TVA 4455 avec le solde client apparu sur la balance. (en vraisemblance, pour un taux TVA facturée à 20%, le solde clients/6, doit égal le solde TVA facturée)
- L’analyse des comptes TVA récupérable.

Comptes Trésorerie :

- Préparation des Etats de rapprochement bancaires pour chaque banque au 31/12/N, ces états doivent motionnées pour chaque compte bancaire :
** Les chèques émis et non encore débiter par la banque.
** les chèques remis à l’encaissement et non encore crédité par la banque
- S’assurer de la concordance des effets et chèque en portefeuille, avec les montants comptabilisés en 3425 (effets à recevoir- ou effets en portefeuilles), et le compte 51111 chèques en portefeuille.
- Se procurer un PV sur le rapport de Caisse, qui doit manifester l’inventaire physique des pièces en caisse au 31/12/N par pièces et par quantité. Ce rapport à signé par le régisseur, et un ou deux autres supérieurs hiérarchie.

Exemple :
** 02 pièces de 200 dirhams = 400.00 dhs
** 10 pièces de 100 dirhams = 1000.00 dhs
** 03 pièces de 50 dirhams = 150.00 dhs
** 02 pièces de 20 centimes = 40,00 cts
Total solde caisse au 31/12/N est de 1550,40 dirhams.
- Apurer le compte VIREMENT DE FONDS : 5115
- Analyse compte caisse : s’assurer que la caisse est toujours débitrice dans le grand livre comptable, jour par jour durant toute l’année

Les Charges :

- Vérifier que les charges leasing, soient rapprochées aux contrats
- Vérifier que les charges loyers, soient exhaustives et rapprochées aux contrats et aux loyers précédents
** pour les loyers, à vérifier aussi est ce qu’il y a une charge constatée d’avance pour le dernier mois de l’année (parfois on trouve dans quelque contrat que le loyer commence de 05/12/N au 04/01/N+1)
- Charges d’assurances, rapprochés aux contrats, avec vérification des charges constatés d’avances.
- S’assurer que tous les matérielles de transports de la société sont assurés et passés dans la comptabilité.
- S’assurer de l’exhaustivité des charges de téléphones, mois par mois, et ligne par ligne
- Vérifier l’exhaustivité des charges d'Eau et d'Electricité. Et faites provisionné en Fournisseurs factures non parvenue, la consommation de mois 12/N, facturée en 01/N+1
- Vérifier l’exhaustivité des charges d’impôts et Taxes (s’assurer de l’existence des quittances de TP, TU, Vignette, …).
- Pour les achats de mois 01/N+1, vérifier les BL, est ce qu’il ya une daté en N, qui doit fait l’objet d’une provision en N.
- S’assurer que les charges personnelles soient vérifiées avec la déclaration des traitement et salaires (EX état 9421).
- Constater les dotations aux amortissements au 31/12/N,

Les Ventes :

- Valider le chiffre d'affaire avec le service commercial.
- Vérification du Suivi Numérique de la Série des Factures de Vente.
- Confirmer avec le service commercial, la dernière facture facturée en N, et aussi le dernier BL édité et que la marchandise dont l’objet est livrée et non.
- Vérifier les livraisons clients en N, à facturer en N+1pour les comptabiliser en CLIENT FACTURE A ETABLIRE et les marchandises facturées en N, et que la livraison soit en N+1, à comptabiliser en PRODUITS CONSTATE D’AVANCE
- Vérifier les retours, les avoirs, remise, retournes, rabais, non encore facturé en N.
Divers débiteurs et divers créanciers :
- Apurer le compte transitoire ou d’attente : 3497.
- Confirmation écrite du solde Compte Courant avec les associés de la Sté.



Guide Pratique pour la Clôture d'un exercice social



L’amortissement d’un emprunt correspond à un remboursement d’argent.
L’amortissement désigne également l’étalement d’un coût ou d’une charge. Exemple L’amortissement pour dépréciation d’une immobilisation est la constatation comptable d’une perte de valeur certaine et irréversible d’un élément d’actif immobilisé, résultant de l’usage, du temps ou du changement technologique.

Les Amortissements

Rôles de l’amortissement :

§  Il permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vénale.
§  Il permet de répartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, donc de répartir une charge sur une certaine période.
§  Il permet d’assurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grâce à la valeur prélevée sur le bénéfice et maintenue au sein de l’entreprise.

Terminologie :

§  Valeur d’origine (VO) : coût d’acquisition (prix d’acquisition + frais accessoires)
§   Durée d’amortissement : durée de vie probable de l’immobilisation.
§  Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation théorique, exprimé en pourcentage ==> 100/n
§  Annuité d’amortissement : montant de la dépréciation constatée annuellement.
§  Amortissements cumulés (∑A) : somme des amortissements pratiqués depuis l’acquisition
de l’immobilisation.

§   Valeur nette d’amortissement (VNA) : c’est la différence à une date donnée, entre la valeur d’entrée et le total des amortissements pratiqués soit VO -∑A

Amortissement linéaire (constant) :

Ce type d’amortissement répartie de manière égale les dépréciations sur la durée de vie du bien. Le point de départ du calcul de l’amortissement est le premier jour du mois de la date d’acquisition ou de la mise en service si elle est ultérieure.
Le calcul de l’amortissement se fait suivant la règle du « prorata temporis » c’est à dire proportionnellement à la durée de vie d’immobilisation.
L’amortissement se termine soit en cas de cession, soit en cas de récupération totale de la valeur d’origine du bien amortissable.

Les Amortissements:

Exercice 1 :

Soit un bien acquis le 8 mai 1995 pour une valeur de 120.000 DH et ayant une durée d’utilisation de 5 ans.
T.A.F : établir le plan d’amortissement (tableau d’amortissement).
Taux d’amortissement = 100/n = 100/5= 20%
Annuité d’amortissement = VO x Taux x durée d’utilisation pendant l’exercice.

L’amortissement dégressif :

Ce système d’amortissement donne des annuités importantes au début, et de plus en plus faibles à la fin. Le taux d’amortissement appliqué est déterminé comme suit :
Taux dégressif = Taux linéaire × Coefficient
Il y a trois coefficient qui varient suivant la durée de vie du bien :
§  De 3 à 4 ans ==> 1,5
§   De 5 à 6 ans ==> 2
§   Plus de 6 ans==> 3
L’annuité d’amortissement est obtenue en appliquant le taux dégressif à la valeur d’origine pour la première annuité et à la valeur net d’amortissement (VNA) pour les annuités suivantes, tout en tenant compte de la règle du prorata temporis.
Lorsque l’annuité dégressive devine inférieure au quotient de la valeur nette sur la durée de vie restante à courir, l’entreprise délaisse l’annuité dégressive et répartie d’une manière linéaire la valeur nette sur la durée de vie restante du bien.
NB: Les constructions, les voitures personnelles et les immobilisations en non valeur sont exclus de la pratique de l’amortissement dégressive.

Les Amortissements

Exercice 2 :

Soit le même bien acquis dans les mêmes conditions qu’à l’exercice 1, pour lequel cette fois, l’entreprise choisie d’appliquer l’amortissement dégressif.
T.A.F : établir le plan d’amortissement
Durée de vie = 5ans
Taux linéaire = 20%
Taux dégressif = 20% × 2 = 40%
Annuité 1995 = 120.000 × 40% ×8/12 =32.000
Annuité 1996 = 88.000 × 40% × 1 = 35.200
Annuité 1998 (dégressive) = 31.680 × 40% = 12.672
(linéaire) = 31.680 ×12/28= 13.577,14
NB: On compare les deux taux et on garde le plus grand.

Comptabilisation des amortissements :

L’amortissement est généralement calculé et enregistré lors des travaux d’inventaire, c’est à dire, en fin d’exercice. il entraîne :
§   La constatation d’une charge en débutant un compte de Dotations.
§   La diminution de la valeur d’un élément d’actif en créditant un compte Amortissements.
Les comptes de dotations peuvent être schématisés de la façon suivante :
Les comptes d’amortissements, compte à eux, sont obtenus en ajoutant un 8 en deuxième position au numéro de post ou de compte. Comme exemple:
§  234 Matériel de transport
§  2834 Amortissement du matériel de transport
§  2351 Mobilier de bureau
§  28351 Amortissement du mobilier de bureau

Les Amortissements

Exercice 3 :

Au 31 décembre de l’année 2000, l’entreprise COUK possède les immobilisations suivantes:
§   Frais de constitution 40.000 ; durée d’amortissement 5ans ;
§   Brevet d’invention 300.000 ; taux d’amortissement 10% ;
§   Bâtiments 2.000.000 ; durée de vie 20ans ;
§   Matériel de bureau 80.000 ; taux d’amortissement 20%.
Tous ces éléments ont été acquis le 01/01/1998 à la création de l’entreprise, et ont été régulièrement enregistrés et comptabilisés. Ils sont amortis suivant le système linéaire.
T.A.F :
1/ Calculer les dotations au titre de l’exercice 2000 ;
2/ Enregistrer au journal les amortissements de l’année 2000 ;
3/ Présenter l’extrait du bilan relatif aux immobilisations corporelles.
1.Immobilisations en non valeur :
Frais de constitution = 40.000 x 100/5 = 8 000
Immobilisations incorporelles :
Brevet d’invention = 300.000 × 20% = 30.000
Immobilisations corporelles :
Bâtiments = 2.000.000 × 100/20=100 000
Matériel de bureau = 80.000 × 20% = 16.000
Constructions :
∑A = 2.000.000 × 5% × 3 ans = 300.000
VNA = 2.000.000 – 300.000 = 1.700.000
Materiel de bureau :
∑A = 80.000 × 20% × 3 ans = 48.000
VNA = 80.000 – 48.000 = 32.000

Les Amortissements : Rôles, comptabilisation et exercice

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