Exercice 1 Cas d’immeuble à usage habitatif
Mr Naji est propriétaire d’une résidence principale où il habite avec ses enfants d’une valeur locative annuelle estimée à 48 000 DH.TAF : Calculer la TU et la TE.
Exercice 2 : Cas d’immeuble à usage locatif
Mr Reda est propriétaire d’un appartement qu’il donne en location, d’une valeur locative mensuelle de 3 000 DH.TAF : Calculer l’IGR foncier et la TE.
Exercice 3 : Cas d’immeuble à usage professionnel
Mr Amrani exerce son activité de mécanicien dans un local loué à 1 500 DH/mois ; équipé d’un matériel et outillage d’une valeur de 250 000 DH.TAF : Calculer la TU et la TE.
Exercice IV :
Mr Bouzine est propriétaire des biens suivants :* Une maison où il habite avec son épouse et ses enfants d’une valeur locative estimée à 2 500 DH/mois ;
* Un appartement qu’il donne en location d’une valeur locative annuelle de 20 000 DH ;
* Un atelier où il exerce sa fonction de mécanicien qui lui revient à terrain d’une valeur brute de 24 000 DH, outillage fixe d’une valeur brute de 30 000 DH dont 10 000 DH est installée en 2003, un loyer annuel correspondant au local d’une valeur de 12 000 DH.
TAF : Calculer la TU, l’IGR foncier et la TE.
Exercice V :
On relève de la déclaration d’un contribuable assujettie à la taxe urbaine les indications suivantes :* Résidence principale : VL annuelle de 20 000 DH ;
* Résidence secondaire : VL mensuelle de 2 500 DH ;
* Appartement donné en location : VL/mois de 1 500 DH ;
* Atelier construit sur un terrain pris en location de 20 000 DH ;
Après examen de la déclaration et vérification auprès du contribuable ; l’administration fiscale relève ce qui suit :
* Le loyer de l’immeuble se compose en fait :
- Du loyer proprement dit de 1 200 DH ;
- Des frais d’éclairage et d’ascenseur de 3 000 DH
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